LE CLOS DE SOUCELLES - Permis de construire et DP

Active
819375221 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/04/2016

Présentation détaillée de LE CLOS DE SOUCELLES

LE CLOS DE SOUCELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rives-du-Loir-en-Anjou.

Profil et organisation

LE CLOS DE SOUCELLES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 49140 à Rives-du-Loir-en-Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE SOUCELLES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DE SOUCELLES

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE SOUCELLES

LE CLOS DE SOUCELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/02/2022 - 07/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE SOUCELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/02/2022 - 07/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE SOUCELLES

1 autorisation sur la période 07/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rives-du-Loir-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE SOUCELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE SOUCELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DE SOUCELLES

Sources des informations sur LE CLOS DE SOUCELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE SOUCELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE SOUCELLES ?
LE CLOS DE SOUCELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE SOUCELLES ?
Le profil de LE CLOS DE SOUCELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE SOUCELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE SOUCELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE SOUCELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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