LE CLOS DE PARIS - Permis de construire et DP

Active
539730820 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 04/01/2012

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LE CLOS DE PARIS

LE CLOS DE PARIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rodez.

Profil et organisation

LE CLOS DE PARIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 12450 à Luc-la-Primaube.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE PARIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/01/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DE PARIS

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE PARIS

LE CLOS DE PARIS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/12/2013 - 13/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE PARIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/12/2013 - 13/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE PARIS

3 autorisations sur la période 10/12/2013 - 13/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Rodez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE PARIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
63 Av De Paris, Rodez (12000) PC Logement AN47 1 060 m² 711 m² 2017/10/13

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
63 Av De Paris, Rodez (12000) PC Logement AN47 1 060 m² 445 m² 2014/06/17

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
63 Avenu De Paris, Rodez (12000) PC Logement AN47 1 016 m² 558 m² 2013/12/10

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE PARIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DE PARIS

Sources des informations sur LE CLOS DE PARIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE PARIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE PARIS ?
LE CLOS DE PARIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE PARIS ?
Le profil de LE CLOS DE PARIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE PARIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE PARIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE PARIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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