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LE CLOS DE L'HORLOGE - Permis d'aménager

Active
903139095 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 09/08/2021

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Var (83)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LE CLOS DE L'HORLOGE

LE CLOS DE L'HORLOGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Draguignan.

Profil et organisation

LE CLOS DE L'HORLOGE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83300 à Draguignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE L'HORLOGE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/08/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LE CLOS DE L'HORLOGE

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE L'HORLOGE

LE CLOS DE L'HORLOGE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/05/2023 - 11/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE L'HORLOGE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/05/2023 - 11/05/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LE CLOS DE L'HORLOGE

1 autorisation sur la période 11/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Draguignan.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE L'HORLOGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Draguignan

1 autorisation

Département représenté

Var (83)

1 autorisation

Demandeurs comparables à LE CLOS DE L'HORLOGE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCI LES PINS
SIREN 790432116
Même département de siège
11 autorisations 10 PC 1 PA
SAM
SIREN 489202515
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
MISTYV
SIREN 532375045
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
SCI AD
SIREN 841226368
Même département de siège
8 autorisations 6 PC 2 PA
SCI NATAL
SIREN 403193675
Même département de siège
7 autorisations 7 PC
SOCIETE PAUL RICARD
SIREN 629501537
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PD

Sources des informations sur LE CLOS DE L'HORLOGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE L'HORLOGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE L'HORLOGE ?
LE CLOS DE L'HORLOGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE L'HORLOGE ?
Le profil de LE CLOS DE L'HORLOGE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE L'HORLOGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE L'HORLOGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE L'HORLOGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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