LE CLOS DE L'EGLISE - Permis de construire et DP

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494054695 Société civile immobilière Créée le 27/12/2006

Présentation détaillée de LE CLOS DE L'EGLISE

LE CLOS DE L'EGLISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boigny-sur-Bionne.

Profil et organisation

LE CLOS DE L'EGLISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45760 à BOIGNY-SUR-BIONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE L'EGLISE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/12/2006

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DE L'EGLISE

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE L'EGLISE

LE CLOS DE L'EGLISE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/11/2020 - 08/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE L'EGLISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/11/2020 - 08/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE L'EGLISE

4 autorisations sur la période 24/11/2020 - 08/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Boigny-sur-Bionne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE L'EGLISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Vanesses, Boigny-sur-Bionne (45760) PC Logement AB72 408 m² 105 m² 2023/08/08
Rue Des Vanesses, Boigny-sur-Bionne (45760) PC Logement AB71 488 m² 105 m² 2023/08/08
Adresse Non Renseignée, Boigny-sur-Bionne (45760) PC Logement 97 m² 2020/11/24
Adresse Non Renseignée, Boigny-sur-Bionne (45760) PC Logement 97 m² 2020/11/24

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE L'EGLISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS DE L'EGLISE

Sources des informations sur LE CLOS DE L'EGLISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE L'EGLISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE L'EGLISE ?
LE CLOS DE L'EGLISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE L'EGLISE ?
Le profil de LE CLOS DE L'EGLISE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE L'EGLISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE L'EGLISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE L'EGLISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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