LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE - Permis de construire et DP

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510558349 Société civile immobilière PME Créée le 28/01/2009

Présentation détaillée de LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE

LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Tâtre.

Profil et organisation

LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16360 à TOUVERAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/01/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE

LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2022 - 13/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/09/2022 - 13/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE

2 autorisations sur la période 13/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Tâtre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Le Clos De La Tuilerie Au Rocher, Le Tâtre (16360) PC Logement A1598 1 382 m² 92 m² 2022/09/13
Lot Le Clos De La Tuilerie Au Rocher, Le Tâtre (16360) PC Logement A1602, A1595 1 398 m² 92 m² 2022/09/13

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE

Sources des informations sur LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE ?
LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE ?
Le profil de LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE LA TUILERIE EN ABREGE SCI LE CLOS DE LA TUILERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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