LE CLOS DE LA PRESIDENTE - Permis de construire et DP

Active
938152709 Autre société civile PME Créée le 25/11/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CLOS DE LA PRESIDENTE

LE CLOS DE LA PRESIDENTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-en-Provence.

Profil et organisation

LE CLOS DE LA PRESIDENTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13009 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE LA PRESIDENTE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/11/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA PRESIDENTE

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA PRESIDENTE

LE CLOS DE LA PRESIDENTE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2025 - 09/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA PRESIDENTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/12/2025 - 09/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA PRESIDENTE

1 autorisation sur la période 09/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-en-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE LA PRESIDENTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch De La Presidente, Aix-en-Provence (13100) PC Logement RD47 5 406 m² 929 m² 2025/12/09

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA PRESIDENTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA PRESIDENTE

Sources des informations sur LE CLOS DE LA PRESIDENTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA PRESIDENTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE LA PRESIDENTE ?
LE CLOS DE LA PRESIDENTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE LA PRESIDENTE ?
Le profil de LE CLOS DE LA PRESIDENTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE LA PRESIDENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE LA PRESIDENTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE LA PRESIDENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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