2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CLOS DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Générac.
LE CLOS DE LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 30510 à Générac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DE LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2021 - 20/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/06/2021 - 20/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Générac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 220 Rue De La Fontaine, Générac (30510) | PC Locaux | D600, D601 | 6 947 m² | 2 501 m² | 2021/12/20 |
| 2220 Route De La Fontaine, Générac (30510) | PC Mixte | D600 | 6 947 m² | 2 616 m² | 2021/06/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
