Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Serres, Aubignan (84810) | PA | BA45, BA46 | 7 925 m² | 2021/06/07 |
LE CLOS DE JEANNE - Permis d'aménager
Active
911139699
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 28/02/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DE JEANNE
LE CLOS DE JEANNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubignan.
Profil et organisation
LE CLOS DE JEANNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84440 à Robion.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE JEANNE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/02/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DE JEANNE
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE JEANNE
LE CLOS DE JEANNE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/06/2021 - 07/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE JEANNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/06/2021 - 07/06/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DE JEANNE
1 autorisation sur la période 07/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Aubignan.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE JEANNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE JEANNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
S.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE
SIREN 448210104
Même département de siège
31 autorisations
5 PC
26 PA
OPIM
SIREN 484105234
Même département de siège
23 autorisations
19 PC
4 PA
SEPP
SIREN 514130897
Même département de siège
19 autorisations
14 PC
5 PA
MARIE
SIREN 821577632
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
WILLERS
SIREN 490727138
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
SUD LUBERON IMMOBILIER
SIREN 490485687
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
Sources des informations sur LE CLOS DE JEANNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DE JEANNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE JEANNE ?
LE CLOS DE JEANNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE JEANNE ?
Le profil de LE CLOS DE JEANNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE JEANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE JEANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE JEANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable