LE CHEMIN VERT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
532739794 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 14/05/2011

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LE CHEMIN VERT

LE CHEMIN VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Lys.

Profil et organisation

LE CHEMIN VERT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31470 à SAINT-LYS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CHEMIN VERT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
SIRET du siège
Date de création
14/05/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CHEMIN VERT

Activité d’urbanisme de LE CHEMIN VERT

LE CHEMIN VERT compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2014 - 04/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHEMIN VERT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/06/2014 - 04/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CHEMIN VERT

1 autorisation sur la période 19/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lys. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHEMIN VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Imp Bruno, Saint-Lys (31470) PC Locaux D610 9 058 m² 17 m² 2014/06/19

Permis d'aménager de LE CHEMIN VERT

1 autorisation sur la période 04/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lys. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
20 Imp Bruno, Saint-Lys (31470) PA D54, D55 3 947 m² 2023/09/04

Répartition géographique des autorisations de LE CHEMIN VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CHEMIN VERT

Sources des informations sur LE CHEMIN VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHEMIN VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHEMIN VERT ?
LE CHEMIN VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHEMIN VERT ?
Le profil de LE CHEMIN VERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHEMIN VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHEMIN VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHEMIN VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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