LE CHATEAU - Permis de construire et DP

Active
419834197 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE CHATEAU

LE CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loireauxence.

Profil et organisation

LE CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44370 à LOIREAUXENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CHATEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/1998
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE CHATEAU

Activité d’urbanisme de LE CHATEAU

LE CHATEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2013 - 11/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHATEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/12/2013 - 11/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CHATEAU

2 autorisations sur la période 11/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Loireauxence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Les Pieces Du Chateau, Loireauxence (44370) PC Locaux D2726 45 916 m² 399 m² 2013/12/11
Ld Le Chateau, Loireauxence (44370) PC Locaux D2304 39 841 m² 270 m² 2013/12/11

Répartition géographique des autorisations de LE CHATEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CHATEAU

Sources des informations sur LE CHATEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHATEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHATEAU ?
LE CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHATEAU ?
Le profil de LE CHATEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHATEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHATEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHATEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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