2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CHAPUIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonnay-Saint-Ythaire.
LE CHAPUIS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 01150 à Blyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CHAPUIS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2014 - 04/12/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAPUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/03/2014 - 04/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Bonnay-Saint-Ythaire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAPUIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chapuis, Romans (01400) | PC Mixte | A799P, A798 | 6 897 m² | 2 801 m² | 2014/12/04 |
| Le Bourg, Bonnay-Saint-Ythaire (71460) | DP Logement | D907, D904 | 2 067 m² | 42 m² | 2014/03/18 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
