LE CHAPUIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LE CHAPUIS
LE CHAPUIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonnay-Saint-Ythaire.
Profil et organisation
LE CHAPUIS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 01150 à BLYES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CHAPUIS
- SIREN
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Activité principale
- NAF 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/12/1984
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de LE CHAPUIS
Activité d’urbanisme de LE CHAPUIS
LE CHAPUIS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2014 - 04/12/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAPUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CHAPUIS
2 autorisations sur la période 18/03/2014 - 04/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Bonnay-Saint-Ythaire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAPUIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chapuis, Romans (01400) | PC Mixte | A799P, A798 | 6 897 m² | 2 801 m² | 2014/12/04 |
| Le Bourg, Bonnay-Saint-Ythaire (71460) | DP Logement | D907, D904 | 2 067 m² | 42 m² | 2014/03/18 |
Répartition géographique des autorisations de LE CHAPUIS
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à LE CHAPUIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CHAPUIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.