LE CHAPELIER - Permis de construire et DP

Active
834308694 Société civile immobilière PME Créée le 18/11/2017

Présentation détaillée de LE CHAPELIER

LE CHAPELIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Soudain.

Profil et organisation

LE CHAPELIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38110 à SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CHAPELIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/11/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CHAPELIER

Activité d’urbanisme de LE CHAPELIER

LE CHAPELIER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2022 - 29/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAPELIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/06/2022 - 29/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CHAPELIER

2 autorisations sur la période 29/06/2022 - 29/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Soudain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAPELIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
108 Chemin Des Marais, Saint-Jean-de-Soudain (38110) PC Locaux AB974 5 410 m² 56 m² 2022/12/29
118 Chemin Du Marais, Saint-Jean-de-Soudain (38110) DP Locaux AB974 5 410 m² 28 m² 2022/06/29

Répartition géographique des autorisations de LE CHAPELIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CHAPELIER

Sources des informations sur LE CHAPELIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHAPELIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHAPELIER ?
LE CHAPELIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHAPELIER ?
Le profil de LE CHAPELIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHAPELIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHAPELIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHAPELIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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