LE CHAMP VERSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de LE CHAMP VERSE
LE CHAMP VERSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Cécile.
Profil et organisation
LE CHAMP VERSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85110 à SAINTE-CECILE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CHAMP VERSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Sigle
- EARL LE CHAMP VERSE
- Date de création
- 01/08/2007
Siège social
Permis de construire et DP de LE CHAMP VERSE
Activité d’urbanisme de LE CHAMP VERSE
LE CHAMP VERSE compte 4 autorisations recensées sur la période 03/05/2014 - 09/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAMP VERSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CHAMP VERSE
4 autorisations sur la période 03/05/2014 - 09/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Cécile.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAMP VERSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bois Neaux, Sainte-Cécile (85110) | PC Locaux | ZH289 | 116 172 m² | 1 517 m² | 2017/10/09 |
| Lieu-Dit Le Champ Verse, Sainte-Cécile (85110) | PC Locaux | ZE86 | 11 580 m² | 1 472 m² | 2016/08/24 |
| Le Champ Verse, Sainte-Cécile (85110) | PC Locaux | ZE86 | 11 580 m² | 984 m² | 2015/01/07 |
| Le Champ Verse, Sainte-Cécile (85110) | PC Locaux | ZE86 | 11 580 m² | 984 m² | 2014/05/03 |
Répartition géographique des autorisations de LE CHAMP VERSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CHAMP VERSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CHAMP VERSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.