basedespermis.fr

LE CHAMP MOUTON - Permis de construire et DP

Active
792237018 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 19/02/2013

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.50Z - Culture et élevage associés

Siège

Val-d'Oise (95)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LE CHAMP MOUTON

LE CHAMP MOUTON est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aincourt.

Profil et organisation

LE CHAMP MOUTON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 95510 à Aincourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CHAMP MOUTON
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
19/02/2013
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE CHAMP MOUTON

Activité d’urbanisme de LE CHAMP MOUTON

LE CHAMP MOUTON compte 3 autorisations recensées sur la période 06/06/2014 - 06/08/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAMP MOUTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/06/2014 - 06/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE CHAMP MOUTON

3 autorisations sur la période 06/06/2014 - 06/08/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Aincourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAMP MOUTON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LE CHAMP MOUTON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Aincourt

2 autorisations

Villers-en-Arthies

1 autorisation

Département représenté

Val-d'Oise (95)

3 autorisations

Région représentée

Île-de-France

3 autorisations

Demandeurs comparables à LE CHAMP MOUTON

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

POCLAS
SIREN 320877418
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
EARL FERME D HARAVILLIERS
SIREN 420785628
Même département de siège
1 autorisation 1 PC
EARL DU GROS POIRIER
SIREN 432153716
Même département de siège
1 autorisation 1 PC
EARL FERME DES VALLEES
SIREN 433143419
Même département de siège
1 autorisation 1 PC
LES ECURIES DE LA FONTAINE
SIREN 451247696
Même département de siège
1 autorisation 1 PC
L'ESPOIR
SIREN 483576526
Même département de siège
1 autorisation 1 PC

Sources des informations sur LE CHAMP MOUTON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHAMP MOUTON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHAMP MOUTON ?
LE CHAMP MOUTON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHAMP MOUTON ?
Le profil de LE CHAMP MOUTON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHAMP MOUTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHAMP MOUTON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHAMP MOUTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides