LE CAP 10 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CAP 10
LE CAP 10 est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-les-Martigues.
Profil et organisation
LE CAP 10 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13220 à CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CAP 10
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.20B - Construction d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CAP 10
Activité d’urbanisme de LE CAP 10
LE CAP 10 compte 7 autorisations recensées sur la période 04/12/2013 - 12/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CAP 10, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CAP 10
6 autorisations sur la période 04/12/2013 - 12/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-les-Martigues. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CAP 10 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Marx Dormoy, Châteauneuf-les-Martigues (13220) | PC Logement | BO38, BO118 | 505 m² | 120 m² | 2021/04/12 |
| Rue Marx Dormoy, Châteauneuf-les-Martigues (13220) | PC Logement | BO38 | 497 m² | 226 m² | 2020/01/27 |
| 24 Ch De La Bastide Neuve, Châteauneuf-les-Martigues (13220) | PC Logement | BE395 | 1 504 m² | 553 m² | 2019/02/07 |
| Chemin De La Bastide Neuve, Châteauneuf-les-Martigues (13220) | PC Logement | BE150 | 3 225 m² | 1 085 m² | 2014/05/06 |
| Boulevard Chateau Moustier, Châteauneuf-les-Martigues (13220) | PC Logement | BT53 | 2 207 m² | 613 m² | 2013/12/19 |
| Impasse Des Mignonieres, Châteauneuf-les-Martigues (13220) | PC Logement | BN44, BN47 | 634 m² | 200 m² | 2013/12/04 |
Permis d'aménager de LE CAP 10
1 autorisation sur la période 05/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-les-Martigues. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Jai La Moutte Nord, Châteauneuf-les-Martigues (13220) | PA | BY66, BY106 | 1 589 m² | 2019/09/05 |
Répartition géographique des autorisations de LE CAP 10
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CAP 10
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CAP 10
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.