LE CALVAIRE - Permis de construire et DP

Active
910401512 Autre société civile Créée le 07/01/2022

Infos clés

Présentation détaillée de LE CALVAIRE

LE CALVAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pommiers.

Profil et organisation

LE CALVAIRE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 02290 à Ambleny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CALVAIRE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/01/2022

Siège social

Permis de construire et DP de LE CALVAIRE

Activité d’urbanisme de LE CALVAIRE

LE CALVAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/03/2022 - 11/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CALVAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/03/2022 - 11/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CALVAIRE

1 autorisation sur la période 11/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pommiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CALVAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du 8 Mai 1945, Pommiers (02200) PC Logement B1055, B1056 1 708 m² 239 m² 2022/03/11

Répartition géographique des autorisations de LE CALVAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CALVAIRE

Sources des informations sur LE CALVAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CALVAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CALVAIRE ?
LE CALVAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CALVAIRE ?
Le profil de LE CALVAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CALVAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CALVAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CALVAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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