LE BRUGUET - Permis de construire et DP

Cessée
537771644 Autre société civile Créée le 20/10/2011

Infos clés

Présentation détaillée de LE BRUGUET

LE BRUGUET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bout-du-Pont-de-Larn.

Profil et organisation

LE BRUGUET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 81660 à Pont-de-Larn.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE BRUGUET
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/10/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LE BRUGUET

Activité d’urbanisme de LE BRUGUET

LE BRUGUET compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2016 - 16/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BRUGUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/02/2016 - 16/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE BRUGUET

1 autorisation sur la période 16/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bout-du-Pont-de-Larn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BRUGUET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE BRUGUET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE BRUGUET

Sources des informations sur LE BRUGUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BRUGUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BRUGUET ?
LE BRUGUET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BRUGUET ?
Le profil de LE BRUGUET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BRUGUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BRUGUET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BRUGUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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