LE BOURGET - Permis de construire et DP

Active
431332519 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE BOURGET

LE BOURGET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Couesnon.

Profil et organisation

LE BOURGET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35460 à VAL-COUESNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE BOURGET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2000

Siège social

Permis de construire et DP de LE BOURGET

Activité d’urbanisme de LE BOURGET

LE BOURGET compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2014 - 21/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BOURGET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2014 - 21/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE BOURGET

2 autorisations sur la période 06/06/2014 - 21/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Couesnon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BOURGET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu- La Basse Hyaule Tremblay, Val-Couesnon (35460) PC Locaux ZW53, ZW33 129 912 m² 122 m² 2020/05/21
La Hyaule, Val-Couesnon (35460) PC Locaux ZW33 30 369 m² 670 m² 2014/06/06

Répartition géographique des autorisations de LE BOURGET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE BOURGET

Sources des informations sur LE BOURGET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BOURGET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BOURGET ?
LE BOURGET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BOURGET ?
Le profil de LE BOURGET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BOURGET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BOURGET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BOURGET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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