LE BEL AIR - Permis de construire et DP

Active
539226829 Société civile d'exploitation agricole Créée le 08/12/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE BEL AIR

LE BEL AIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.

Profil et organisation

LE BEL AIR est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 97460 à Saint-Paul.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE BEL AIR
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
08/12/2011
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE BEL AIR

Activité d’urbanisme de LE BEL AIR

LE BEL AIR compte 1 autorisation recensée sur la période 26/04/2017 - 26/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BEL AIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/04/2017 - 26/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE BEL AIR

1 autorisation sur la période 26/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BEL AIR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE BEL AIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE BEL AIR

Sources des informations sur LE BEL AIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BEL AIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BEL AIR ?
LE BEL AIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BEL AIR ?
Le profil de LE BEL AIR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BEL AIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BEL AIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BEL AIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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