LE BATELIER - Permis de construire et DP

Cessée
410743504 Société civile immobilière Créée le 27/01/1997

Présentation détaillée de LE BATELIER

LE BATELIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conflans-Sainte-Honorine.

Profil et organisation

LE BATELIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78700 à Conflans-Sainte-Honorine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE BATELIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/01/1997

Siège social

Permis de construire et DP de LE BATELIER

Activité d’urbanisme de LE BATELIER

LE BATELIER compte 1 autorisation recensée sur la période 20/12/2016 - 20/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BATELIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/12/2016 - 20/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE BATELIER

1 autorisation sur la période 20/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Conflans-Sainte-Honorine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BATELIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE BATELIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE BATELIER

Sources des informations sur LE BATELIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BATELIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BATELIER ?
LE BATELIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BATELIER ?
Le profil de LE BATELIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BATELIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BATELIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BATELIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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