LE 1 FRANCOIS FABIE - Permis de construire et DP

Cessée
811962562 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/06/2015

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE 1 FRANCOIS FABIE

LE 1 FRANCOIS FABIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rodez.

Profil et organisation

LE 1 FRANCOIS FABIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 12510 à Olemps.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE 1 FRANCOIS FABIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/06/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LE 1 FRANCOIS FABIE

Activité d’urbanisme de LE 1 FRANCOIS FABIE

LE 1 FRANCOIS FABIE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/12/2014 - 03/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE 1 FRANCOIS FABIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/12/2014 - 03/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE 1 FRANCOIS FABIE

1 autorisation sur la période 03/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Rodez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE 1 FRANCOIS FABIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE 1 FRANCOIS FABIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE 1 FRANCOIS FABIE

Sources des informations sur LE 1 FRANCOIS FABIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE 1 FRANCOIS FABIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE 1 FRANCOIS FABIE ?
LE 1 FRANCOIS FABIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE 1 FRANCOIS FABIE ?
Le profil de LE 1 FRANCOIS FABIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE 1 FRANCOIS FABIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE 1 FRANCOIS FABIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE 1 FRANCOIS FABIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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