2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
LBA LES BRUYERES ASSOCIATION est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Besançon.
LBA LES BRUYERES ASSOCIATION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77000 à Melun.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LBA LES BRUYERES ASSOCIATION compte 5 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 27/05/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LBA LES BRUYERES ASSOCIATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 06/08/2013 - 27/05/2019, réparties dans 5 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LBA LES BRUYERES ASSOCIATION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9067 Rue De La Piscine, Joudreville (54490) | DP Locaux | AC1301, AC1302 | 12 965 m² | 19 m² | 2013/08/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 5 départements - 5 régions
Besançon
1 autorisation
Joudreville
1 autorisation
Sassenage
1 autorisation
Tours
1 autorisation
Échauffour
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
