2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
L'ARCHE EN CHARENTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Lignières-Ambleville.
L'ARCHE EN CHARENTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16100 à Châteaubernard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ARCHE EN CHARENTE compte 10 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 30/01/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ARCHE EN CHARENTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 30/04/2013 - 30/01/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Lignières-Ambleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ARCHE EN CHARENTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Arche Belair, Courbillac (16200) | PC Locaux | ZP9, ZP8 | — | 320 m² | 2019/02/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Lignières-Ambleville
3 autorisations
Châteaubernard
2 autorisations
Cognac
2 autorisations
Courbillac
2 autorisations
Jarnac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
