Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1954 Avenu Marechal Juin, Mougins (06250) | PA | BN50 | 986 m² | 2014/06/06 |
L'ARCHE DES NOA - Permis d'aménager
Active
538382250
Société civile immobilière
Créée le 01/12/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de L'ARCHE DES NOA
L'ARCHE DES NOA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mougins.
Profil et organisation
L'ARCHE DES NOA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06250 à Mougins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'ARCHE DES NOA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/2011
Siège social
Permis d'aménager de L'ARCHE DES NOA
Activité d’urbanisme de L'ARCHE DES NOA
L'ARCHE DES NOA compte 1 autorisation recensée sur la période 06/06/2014 - 06/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ARCHE DES NOA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/06/2014 - 06/06/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de L'ARCHE DES NOA
1 autorisation sur la période 06/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mougins.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de L'ARCHE DES NOA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'ARCHE DES NOA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LE BRUISSET
SIREN 812734044
Même département de siège
41 autorisations
39 PC
2 PA
BOUMANN IMMOBILIER
SIREN 434170403
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
1 PA
1 PD
CABINET JC DOR SARL
SIREN 412658296
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
VIP IMMO
SIREN 504267824
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
VAL CARRE
SIREN 511075640
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
CABINET DB
SIREN 320497282
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
Sources des informations sur L'ARCHE DES NOA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur L'ARCHE DES NOA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ARCHE DES NOA ?
L'ARCHE DES NOA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ARCHE DES NOA ?
Le profil de L'ARCHE DES NOA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ARCHE DES NOA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ARCHE DES NOA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ARCHE DES NOA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable