2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
L'ARCHE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Privat-des-Vieux.
L'ARCHE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34670 à Baillargues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ARCHE compte 4 autorisations recensées sur la période 21/12/2017 - 25/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ARCHE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/12/2017 - 10/02/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Ribaute-les-Tavernes. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ARCHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Cave, Ribaute-les-Tavernes (30720) | PC Logement | AR710 | 5 340 m² | 679 m² | 2023/02/10 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Che Des Jonquieres, Rousson (30340) | PC Logement | BM112, BM117 | — | 383 m² | 2021/11/23 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16C D E Impasse De L'escale, Saint-Privat-des-Vieux (30340) | PC Logement | CL43, CL47 | 2 368 m² | 276 m² | 2017/12/21 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 25/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Privat-des-Vieux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 38 Chemin De Saint-Hilaire, Saint-Privat-des-Vieux (30340) | PA | CS17 | 6 298 m² | 2024/07/25 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
