L'ACACIA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de L'ACACIA
L'ACACIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Gaubretière.
Profil et organisation
L'ACACIA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85130 à LA GAUBRETIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'ACACIA
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2000
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de L'ACACIA
Activité d’urbanisme de L'ACACIA
L'ACACIA compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2017 - 02/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ACACIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de L'ACACIA
2 autorisations sur la période 12/07/2017 - 02/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Gaubretière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ACACIA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 L Egonniere, La Gaubretière (85130) | PC Locaux | ZB43 | 19 439 m² | 1 010 m² | 2022/05/02 |
| 1 L'egonniere, La Gaubretière (85130) | PC Locaux | ZB43 | 19 439 m² | 780 m² | 2017/07/12 |
Répartition géographique des autorisations de L'ACACIA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'ACACIA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur L'ACACIA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.