LA SOUFFEL - Permis de construire et DP

Cessée
801416355 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 07/02/2014

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA SOUFFEL

LA SOUFFEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Griesheim-sur-Souffel.

Profil et organisation

LA SOUFFEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67204 à Achenheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LA SOUFFEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LA SOUFFEL

Activité d’urbanisme de LA SOUFFEL

LA SOUFFEL compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2014 - 24/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA SOUFFEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/07/2014 - 24/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA SOUFFEL

1 autorisation sur la période 24/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Griesheim-sur-Souffel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA SOUFFEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA SOUFFEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA SOUFFEL

Sources des informations sur LA SOUFFEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA SOUFFEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA SOUFFEL ?
LA SOUFFEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA SOUFFEL ?
Le profil de LA SOUFFEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA SOUFFEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA SOUFFEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA SOUFFEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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