LA ROURETANE - Permis de construire et DP

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537739336 Autre société civile Créée le 11/10/2011

Présentation détaillée de LA ROURETANE

LA ROURETANE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Péone.

Profil et organisation

LA ROURETANE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06800 à Cagnes-sur-Mer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA ROURETANE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/10/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LA ROURETANE

Activité d’urbanisme de LA ROURETANE

LA ROURETANE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/04/2017 - 12/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA ROURETANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/04/2017 - 12/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA ROURETANE

1 autorisation sur la période 12/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Péone.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA ROURETANE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue St Jean, Péone (06470) PC Logement AC556 872 m² 174 m² 2017/04/12

Répartition géographique des autorisations de LA ROURETANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA ROURETANE

Sources des informations sur LA ROURETANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA ROURETANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA ROURETANE ?
LA ROURETANE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA ROURETANE ?
Le profil de LA ROURETANE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA ROURETANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA ROURETANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA ROURETANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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