LA ROSEAM - Permis de construire et DP

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838108462 Société civile immobilière Créée le 05/03/2018

Présentation détaillée de LA ROSEAM

LA ROSEAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessines.

Profil et organisation

LA ROSEAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 79000 à Bessines.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA ROSEAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/03/2018

Siège social

Permis de construire et DP de LA ROSEAM

Activité d’urbanisme de LA ROSEAM

LA ROSEAM compte 1 autorisation recensée sur la période 08/06/2018 - 08/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA ROSEAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/06/2018 - 08/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA ROSEAM

1 autorisation sur la période 08/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Bessines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA ROSEAM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA ROSEAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA ROSEAM

Sources des informations sur LA ROSEAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA ROSEAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA ROSEAM ?
LA ROSEAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA ROSEAM ?
Le profil de LA ROSEAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA ROSEAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA ROSEAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA ROSEAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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