LA PATINIERE - Permis de construire et DP

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821900297 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 28/07/2016

Présentation détaillée de LA PATINIERE

LA PATINIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Moirans.

Profil et organisation

LA PATINIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38430 à SAINT-JEAN-DE-MOIRANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA PATINIERE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/07/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LA PATINIERE

Activité d’urbanisme de LA PATINIERE

LA PATINIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/08/2017 - 20/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PATINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/08/2017 - 20/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PATINIERE

3 autorisations sur la période 02/08/2017 - 20/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Moirans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PATINIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6015 La Patiniere Zone Artisanale, Saint-Jean-de-Moirans (38430) PC Locaux AE170 16 204 m² 130 m² 2022/04/20
La Patiniere, Saint-Jean-de-Moirans (38430) PC Locaux AE170 16 204 m² 50 m² 2021/11/08
La Patiniere, Saint-Jean-de-Moirans (38430) PC Locaux AE170 16 204 m² 99 m² 2017/08/02

Répartition géographique des autorisations de LA PATINIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA PATINIERE

Sources des informations sur LA PATINIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PATINIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PATINIERE ?
LA PATINIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PATINIERE ?
Le profil de LA PATINIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PATINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PATINIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PATINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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