LA PASSERELLE - Permis de construire et DP

Active
399055342 Association déclarée PME Créée le 03/05/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA PASSERELLE

LA PASSERELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Elbeuf.

Profil et organisation

LA PASSERELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76500 à ELBEUF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA PASSERELLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
03/05/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA PASSERELLE

Activité d’urbanisme de LA PASSERELLE

LA PASSERELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2014 - 24/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PASSERELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/04/2014 - 24/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PASSERELLE

2 autorisations sur la période 02/04/2014 - 24/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Elbeuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PASSERELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Rue Pierre Brossolette, Elbeuf (76500) PC Logement AO294, AO267 1 742 m² 48 m² 2023/05/24
1 Rue Jean Jaures, Elbeuf (76500) PC Locaux AR33 771 m² 346 m² 2014/04/02

Répartition géographique des autorisations de LA PASSERELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA PASSERELLE

Sources des informations sur LA PASSERELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PASSERELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PASSERELLE ?
LA PASSERELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PASSERELLE ?
Le profil de LA PASSERELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PASSERELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PASSERELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PASSERELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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