LA PAIX - Permis de construire et DP

Cessée
808603070 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/12/2014

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA PAIX

LA PAIX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Grand-Lemps.

Profil et organisation

LA PAIX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38140 à Réaumont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LA PAIX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/12/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LA PAIX

Activité d’urbanisme de LA PAIX

LA PAIX compte 1 autorisation recensée sur la période 19/01/2015 - 19/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PAIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/01/2015 - 19/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PAIX

1 autorisation sur la période 19/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Grand-Lemps.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PAIX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA PAIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA PAIX

Sources des informations sur LA PAIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PAIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PAIX ?
LA PAIX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PAIX ?
Le profil de LA PAIX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PAIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PAIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PAIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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