2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LA PAILLOTE DU PONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie.
LA PAILLOTE DU PONT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35600 à Sainte-Marie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA PAILLOTE DU PONT compte 1 autorisation recensée sur la période 14/12/2018 - 14/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA PAILLOTE DU PONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PAILLOTE DU PONT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bas Fouy, Sainte-Marie (35600) | DP Locaux | YO36 | 5 910 m² | 2 m² | 2018/12/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
