LA NOE - Permis de construire et DP

Active
812944130 Société civile immobilière Créée le 31/07/2015

Présentation détaillée de LA NOE

LA NOE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnillard.

Profil et organisation

LA NOE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50600 au Mesnillard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA NOE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/07/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LA NOE

Activité d’urbanisme de LA NOE

LA NOE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/03/2016 - 19/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA NOE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/03/2016 - 19/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA NOE

1 autorisation sur la période 19/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Mesnillard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA NOE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Noe, Le Mesnillard (50600) PC Locaux ZC120, ZC48 7 060 m² 45 m² 2016/03/19

Répartition géographique des autorisations de LA NOE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA NOE

Sources des informations sur LA NOE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA NOE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA NOE ?
LA NOE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA NOE ?
Le profil de LA NOE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA NOE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA NOE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA NOE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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