LA MOTE - Permis de construire et DP

Active
988503967 SAS, société par actions simplifiée Créée le 25/06/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA MOTE

LA MOTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Motte.

Profil et organisation

LA MOTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06580 à Pégomas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA MOTE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
25/06/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LA MOTE

Activité d’urbanisme de LA MOTE

LA MOTE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/01/2025 - 07/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA MOTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/01/2025 - 07/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA MOTE

1 autorisation sur la période 07/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Motte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MOTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bastide Du Mitan, La Motte (83920) PC Logement C975 2 310 m² 188 m² 2025/01/07

Répartition géographique des autorisations de LA MOTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA MOTE

Sources des informations sur LA MOTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA MOTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA MOTE ?
LA MOTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA MOTE ?
Le profil de LA MOTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA MOTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA MOTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA MOTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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