LA FRUITIERE DU CHAT - Permis de construire et DP

Active
988811188 SAS, société par actions simplifiée Créée le 26/06/2025

Présentation détaillée de LA FRUITIERE DU CHAT

LA FRUITIERE DU CHAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Novalaise.

Profil et organisation

LA FRUITIERE DU CHAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73470 à Gerbaix.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FRUITIERE DU CHAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/06/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LA FRUITIERE DU CHAT

Activité d’urbanisme de LA FRUITIERE DU CHAT

LA FRUITIERE DU CHAT compte 1 autorisation recensée sur la période 10/11/2025 - 10/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FRUITIERE DU CHAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/11/2025 - 10/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FRUITIERE DU CHAT

1 autorisation sur la période 10/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Novalaise.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FRUITIERE DU CHAT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
215 Rte De Gerbaix, Novalaise (73470) PC Logement A4, A5 5 015 m² 514 m² 2025/11/10

Répartition géographique des autorisations de LA FRUITIERE DU CHAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA FRUITIERE DU CHAT

Sources des informations sur LA FRUITIERE DU CHAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FRUITIERE DU CHAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FRUITIERE DU CHAT ?
LA FRUITIERE DU CHAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FRUITIERE DU CHAT ?
Le profil de LA FRUITIERE DU CHAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FRUITIERE DU CHAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FRUITIERE DU CHAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FRUITIERE DU CHAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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