2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
LA FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Sundhouse.
LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67530 à Bœrsch.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FONTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 20/05/2016 - 15/12/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FONTAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/05/2016 - 15/12/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Sundhouse.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Du Jardin, Sundhouse (67920) | PA | 14166, 14173 | 2 952 m² | 2023/12/15 |
| Rue De La Foret, Wisches (67130) | PA | 041 | 14 075 m² | 2023/06/06 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rte De Barr, Zellwiller (67140) | PA | 01215 | 1 394 m² | 2016/05/20 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
