LA FERME DU PATIS - Permis de construire et DP

Active
904839230 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 28/10/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA FERME DU PATIS

LA FERME DU PATIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vieillevigne.

Profil et organisation

LA FERME DU PATIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44116 à Vieillevigne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME DU PATIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
28/10/2021
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME DU PATIS

Activité d’urbanisme de LA FERME DU PATIS

LA FERME DU PATIS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/12/2025 - 16/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU PATIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/12/2025 - 16/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DU PATIS

1 autorisation sur la période 16/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vieillevigne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU PATIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Moulin Du Patis, Vieillevigne (44116) PC Locaux ZO81 56 689 m² 24 m² 2025/12/16

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DU PATIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA FERME DU PATIS

Sources des informations sur LA FERME DU PATIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DU PATIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DU PATIS ?
LA FERME DU PATIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DU PATIS ?
Le profil de LA FERME DU PATIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DU PATIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DU PATIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DU PATIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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