2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FERME DES CHARMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aquilin.
LA FERME DES CHARMES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 24110 à Saint-Aquilin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DES CHARMES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2016 - 17/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES CHARMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/01/2016 - 17/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Aquilin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES CHARMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Jelines, Saint-Aquilin (24110) | PC Locaux | AV115 | 26 908 m² | 1 072 m² | 2016/10/17 |
| Fenetre Basse, Saint-Aquilin (24110) | PC Logement | AW78 | 1 857 m² | 120 m² | 2016/01/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
