2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
LA COUR DES PRINCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champs-Romain.
LA COUR DES PRINCES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 24470 à Champs-Romain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA COUR DES PRINCES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2015 - 21/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA COUR DES PRINCES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Champs-Romain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA COUR DES PRINCES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Verdoyer, Champs-Romain (24470) | PC Locaux | A1354, A1356 | 1 981 m² | 35 m² | 2015/10/19 |
1 autorisation sur la période 21/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Champs-Romain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Verdoyer, Champs-Romain (24470) | PA | A396, A397 | — | 2017/11/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
