LA COUR DES MOULINS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LA COUR DES MOULINS
LA COUR DES MOULINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuilly-Crimolois.
Profil et organisation
LA COUR DES MOULINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21000 à DIJON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA COUR DES MOULINS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/11/2015
Siège social
Permis de construire et DP de LA COUR DES MOULINS
Activité d’urbanisme de LA COUR DES MOULINS
LA COUR DES MOULINS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2016 - 25/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA COUR DES MOULINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA COUR DES MOULINS
2 autorisations sur la période 22/03/2016 - 25/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Neuilly-Crimolois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA COUR DES MOULINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Alexandra David Neel, Neuilly-Crimolois (21800) | PC Logement | AE525 | — | 684 m² | 2017/07/25 |
| Rue Alexandre Neel, Neuilly-Crimolois (21800) | PC Logement | AE191, AE200 | 24 006 m² | 2 939 m² | 2016/03/22 |
Répartition géographique des autorisations de LA COUR DES MOULINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA COUR DES MOULINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA COUR DES MOULINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.