LA COUR AUX CHANGEURS - Permis de construire et DP

Cessée
822504999 Autre société civile Créée le 29/08/2016

Infos clés

Siège

Aube (10)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA COUR AUX CHANGEURS

LA COUR AUX CHANGEURS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creney-près-Troyes.

Profil et organisation

LA COUR AUX CHANGEURS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 10150 à Pont-Sainte-Marie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LA COUR AUX CHANGEURS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/08/2016

Siège social

Permis de construire et DP de LA COUR AUX CHANGEURS

Activité d’urbanisme de LA COUR AUX CHANGEURS

LA COUR AUX CHANGEURS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2016 - 15/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA COUR AUX CHANGEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/12/2016 - 15/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA COUR AUX CHANGEURS

1 autorisation sur la période 15/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Creney-près-Troyes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA COUR AUX CHANGEURS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Nervaux, Creney-près-Troyes (10150) PC Logement AY150, AY153 3 101 m² 894 m² 2016/12/15

Répartition géographique des autorisations de LA COUR AUX CHANGEURS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA COUR AUX CHANGEURS

Sources des informations sur LA COUR AUX CHANGEURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA COUR AUX CHANGEURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA COUR AUX CHANGEURS ?
LA COUR AUX CHANGEURS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA COUR AUX CHANGEURS ?
Le profil de LA COUR AUX CHANGEURS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA COUR AUX CHANGEURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA COUR AUX CHANGEURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA COUR AUX CHANGEURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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