LA COTTE - Permis de construire et DP

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498767318 Autre société civile Créée le 15/06/2007

Présentation détaillée de LA COTTE

LA COTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Laurent-du-Pont.

Profil et organisation

LA COTTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38380 à Saint-Laurent-du-Pont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA COTTE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/06/2007

Siège social

Permis de construire et DP de LA COTTE

Activité d’urbanisme de LA COTTE

LA COTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/05/2015 - 11/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA COTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/05/2015 - 11/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA COTTE

1 autorisation sur la période 11/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Laurent-du-Pont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA COTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LA COTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA COTTE

Sources des informations sur LA COTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA COTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA COTTE ?
LA COTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA COTTE ?
Le profil de LA COTTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA COTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA COTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA COTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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