Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Combas (30250) | PA | D1604, D1605 | 12 630 m² | 2017/09/19 |
LA CONDAMINE DE NUMA - Permis d'aménager
Cessée
800985954
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 01/04/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA CONDAMINE DE NUMA
LA CONDAMINE DE NUMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combas.
Profil et organisation
LA CONDAMINE DE NUMA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30470 à Aimargues.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA CONDAMINE DE NUMA
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2014
Siège social
Permis d'aménager de LA CONDAMINE DE NUMA
Activité d’urbanisme de LA CONDAMINE DE NUMA
LA CONDAMINE DE NUMA compte 1 autorisation recensée sur la période 19/09/2017 - 19/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA CONDAMINE DE NUMA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/09/2017 - 19/09/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA CONDAMINE DE NUMA
1 autorisation sur la période 19/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Combas.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LA CONDAMINE DE NUMA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA CONDAMINE DE NUMA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
G3S PROVENCE
SIREN 805292539
Même département de siège
57 autorisations
6 PC
50 PA
1 PD
FONCIER COTE SUD
SIREN 453203739
Même département de siège
21 autorisations
17 PC
3 PA
1 PD
LES TILLOISES
SIREN 492312012
Même département de siège
18 autorisations
11 PC
7 PA
URBANA
SIREN 521953729
Même département de siège
16 autorisations
7 PC
9 PA
URBA SUD CONCEPT
SIREN 478173388
Même département de siège
12 autorisations
12 PA
CSG
SIREN 898765862
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur LA CONDAMINE DE NUMA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA CONDAMINE DE NUMA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CONDAMINE DE NUMA ?
LA CONDAMINE DE NUMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CONDAMINE DE NUMA ?
Le profil de LA CONDAMINE DE NUMA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CONDAMINE DE NUMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CONDAMINE DE NUMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CONDAMINE DE NUMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable