Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Clavelle, Gaillac (81600) | PD | ND245 | 187 m² | 2020/05/18 |
LA CLAVELLE - Permis de démolir
Active
880720057
Société civile immobilière
Créée le 15/01/2020
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LA CLAVELLE
LA CLAVELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gaillac.
Profil et organisation
LA CLAVELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81600 à Técou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA CLAVELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/01/2020
Siège social
Permis de démolir de LA CLAVELLE
Activité d’urbanisme de LA CLAVELLE
LA CLAVELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2020 - 18/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LA CLAVELLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/05/2020 - 18/05/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LA CLAVELLE
1 autorisation sur la période 18/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Gaillac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA CLAVELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA CLAVELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI GALICEAL
SIREN 508664349
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
LA CAULIE
SIREN 814601456
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
SCI BONNET
SIREN 808582563
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SOC ACHAT LOCATION IMMEUBLES COMMERCIAUX
SIREN 950626960
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
SCI C.P.F.- M.
SIREN 438892143
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
SCI JEAN THOMAS
SIREN 481076628
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur LA CLAVELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA CLAVELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CLAVELLE ?
LA CLAVELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CLAVELLE ?
Le profil de LA CLAVELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CLAVELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CLAVELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CLAVELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable