2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LA CHEVALLERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Mer-Morte.
LA CHEVALLERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44270 à Saint-Étienne-de-Mer-Morte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA CHEVALLERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 10/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA CHEVALLERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/03/2013 - 10/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Mer-Morte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CHEVALLERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chevalerie, Saint-Étienne-de-Mer-Morte (44270) | DP Locaux | ZS117 | 3 018 m² | 50 m² | 2021/07/10 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chevalerie, Saint-Étienne-de-Mer-Morte (44270) | PC Locaux | ZS39 | 30 320 m² | 1 684 m² | 2013/03/15 |
| La Chevalerie, Saint-Étienne-de-Mer-Morte (44270) | PC Locaux | ZS48 | 56 750 m² | 1 684 m² | 2013/03/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
