LA CHARMETTE - Permis de construire et DP

Active
912412822 Autre société civile Créée le 11/04/2022

Infos clés

Présentation détaillée de LA CHARMETTE

LA CHARMETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Poizat-Lalleyriat.

Profil et organisation

LA CHARMETTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01460 à MONTREAL-LA-CLUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA CHARMETTE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/04/2022

Siège social

Permis de construire et DP de LA CHARMETTE

Activité d’urbanisme de LA CHARMETTE

LA CHARMETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/12/2021 - 13/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA CHARMETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/12/2021 - 13/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA CHARMETTE

3 autorisations sur la période 22/12/2021 - 13/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Poizat-Lalleyriat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CHARMETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Derriere L Eglise, Le Poizat-Lalleyriat (01130) PC Logement ZC297 871 m² 144 m² 2022/05/13
Rue De L'eglise, Le Poizat-Lalleyriat (01130) PC Logement ZC302 623 m² 130 m² 2022/01/05
Rue De L'eglise- Derriere, Le Poizat-Lalleyriat (01130) PC Logement ZC298 791 m² 127 m² 2021/12/22

Répartition géographique des autorisations de LA CHARMETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA CHARMETTE

Sources des informations sur LA CHARMETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA CHARMETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CHARMETTE ?
LA CHARMETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CHARMETTE ?
Le profil de LA CHARMETTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CHARMETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CHARMETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CHARMETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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