LA CHAPELLE JOYEUSE - Permis de construire et DP

Active
937860245 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 26/11/2024

Infos clés

Secteur

Services

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA CHAPELLE JOYEUSE

LA CHAPELLE JOYEUSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.

Profil et organisation

LA CHAPELLE JOYEUSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76000 à Rouen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA CHAPELLE JOYEUSE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
SIRET du siège
Date de création
26/11/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LA CHAPELLE JOYEUSE

Activité d’urbanisme de LA CHAPELLE JOYEUSE

LA CHAPELLE JOYEUSE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/07/2026 - 23/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA CHAPELLE JOYEUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/07/2026 - 23/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA CHAPELLE JOYEUSE

1 autorisation sur la période 23/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CHAPELLE JOYEUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA CHAPELLE JOYEUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA CHAPELLE JOYEUSE

Sources des informations sur LA CHAPELLE JOYEUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE JOYEUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CHAPELLE JOYEUSE ?
LA CHAPELLE JOYEUSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CHAPELLE JOYEUSE ?
Le profil de LA CHAPELLE JOYEUSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CHAPELLE JOYEUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CHAPELLE JOYEUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CHAPELLE JOYEUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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