LA BROCHE - Permis de construire et DP

Active
991076332 SAS, société par actions simplifiée Créée le 08/09/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA BROCHE

LA BROCHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-à-Mousson.

Profil et organisation

LA BROCHE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54700 à Pont-à-Mousson.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA BROCHE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 56.10C - Restauration de type rapide
SIRET du siège
Date de création
08/09/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LA BROCHE

Activité d’urbanisme de LA BROCHE

LA BROCHE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2026 - 05/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA BROCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/02/2026 - 05/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA BROCHE

1 autorisation sur la période 05/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-à-Mousson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BROCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA BROCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à LA BROCHE

Sources des informations sur LA BROCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA BROCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BROCHE ?
LA BROCHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BROCHE ?
Le profil de LA BROCHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BROCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BROCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BROCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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