Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Grevey Champ De L'epine, Nancray (25360) | PA | AA2 | 2 484 m² | 2021/04/26 |
LA BRETTE - Permis d'aménager
Active
901393579
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 05/07/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA BRETTE
LA BRETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nancray.
Profil et organisation
LA BRETTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA BRETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/07/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LA BRETTE
Activité d’urbanisme de LA BRETTE
LA BRETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/04/2021 - 26/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA BRETTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/04/2021 - 26/04/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA BRETTE
1 autorisation sur la période 26/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Nancray.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA BRETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA BRETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
OLYMPIMMO
SIREN 535358238
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
I.D.
SIREN 803024579
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
WANI
SIREN 534628763
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PA
ROMANN
SIREN 889312856
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
MELIS SARL
SIREN 450030895
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
IMMOBOIS-CONCEPT
SIREN 535004733
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
Sources des informations sur LA BRETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA BRETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BRETTE ?
LA BRETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BRETTE ?
Le profil de LA BRETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BRETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BRETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BRETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable